Chapitre Ier Exercice de la profession
Section 1 Actes professionnels (Articles R4311-1 à R4311-15)
Section 2 Personnes autorisées à exercer la profession
Sous-section 1 Titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier ou d'infirmière (Articles D4311-16 à D4311-23)
Sous-section 2 Titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier de secteur psychiatrique (Articles D4311-25 à D4311-33)
Sous-section 3 Ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen (Articles R4311-34 à R4311-39) et (Articles R4311-40 à R4311-41)
Section 3 Diplômes de spécialité
Paragraphe 1 Diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire (Articles D4311-42 à D4311-44)
Paragraphe 2 Diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste (Articles D4311-45 à D4311-48)
Paragraphe 3 Diplôme d'Etat de puéricultrice (Articles D4311-49 à D4311-51)
Section 4 Inscription au tableau de l'ordre (Article R4311-52)
Section 5 Règles communes d'exercice libéral (Article R4311-53)
Section 6 : Règles d'organisation de l'ordre national des infirmiers
Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R4311-54 à R4311-55)
Sous-section 2 : Conseils départementaux (Articles D4311-56 à D4311-57)
- Paragraphe 1er : Dispositions communes aux différents modes d'élection (Articles D4311-58 à D4311-62)
- Paragraphe 2 : Dispositions relatives au vote par correspondance et au vote sur place (Articles D4311-63 à D4311-69)
- Paragraphe 3 : Dispositions relatives au vote électronique (Articles D4311-70 à D4311-82)
- Paragraphe 4 : Commission de conciliation (Article D4311-83)
Sous-section 3 : Conseils régionaux (Articles D4311-84 à D4311-88)
Sous-section 4 : Chambre disciplinaire de première instance (Articles R4311-89 à R4311-90)
Sous-section 5 : Conseil national (Articles R4311-91 à R4311-92)
Sous-section 6 : Chambre disciplinaire nationale (Articles R4311-93 à R4311-94)
Chapitre II Règles professionnelles
Section 1 Dispositions communes à tous les modes d'exercice
Sous-section 1 Devoirs généraux (Articles R4312-1 à R4312-24)
Sous-section 2 Devoirs envers les patients (Articles R4312-25 à R4312-32)
Section 2 Infirmiers ou infirmières d'exercice libéral
Sous-section 1 Devoirs généraux (Articles R4312-33 à R4312-39)
Sous-section 2 Devoirs envers les patients (Articles R4312-40 à R4312-41)
Sous-section 3 Devoirs envers les confrères (Article R4312-42)
Sous-section 4 Conditions de remplacement (Articles R4312-43 à R4312-48)
Section 3 Infirmiers et infirmières salariés (Article R4312-49)
Chapitre III Procédure disciplinaire (Article R4312-50)